{"id":34,"date":"2025-11-05T14:39:05","date_gmt":"2025-11-05T14:39:05","guid":{"rendered":"https:\/\/marabout-jose.fr\/mentions-legales\/"},"modified":"2025-11-12T16:25:46","modified_gmt":"2025-11-12T16:25:46","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/marabout-jose.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n
\n
CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION<\/h5>\n\n\n\n

Le site internet\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong>\u00a0est la propri\u00e9t\u00e9 de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En utilisant et en parcourant ce site, l\u2019internaute reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sur cet \u00e9cran et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre imprim\u00e9es et sont consultables \u00e0 tout moment. L\u2019internaute reconna\u00eet disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser le pr\u00e9sent site. L\u2019internaute reconna\u00eet avoir v\u00e9rifi\u00e9 que la configuration informatique utilis\u00e9e par lui ne contient aucun virus et qu\u2019elle est en bon \u00e9tat de fonctionnement. Enfin avant toute navigation sur le site, l\u2019utilisateur reconna\u00eet s\u2019\u00eatre assur\u00e9 que le navigateur permet un acc\u00e8s s\u00e9curis\u00e9 du site. Les validations sont consid\u00e9r\u00e9es par l\u2019internaute comme ayant la valeur d\u2019une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l\u2019internaute reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tement inform\u00e9 du contenu des pages concern\u00e9es lorsqu\u2019il proc\u00e8de \u00e0 la validation. La consultation du site\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong><\/strong>\u00a0est propos\u00e9e aux internautes \u00e0 titre gratuit et sans aucune garantie de la part de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>.\u00a0<\/p>\n\n\n\n

L\u2019internaute s\u2019engage en outre :<\/strong>
\u2013 \u00e0 ne pas utiliser les services propos\u00e9s par\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0ou les donn\u00e9es personnelles auxquelles il pourrait acc\u00e9der \u00e0 des fins de commerce et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de proposer des produits et services le r\u00e9mun\u00e9rant d\u2019une mani\u00e8re directe ou indirecte,
\u2013 \u00e0 ne pas restreindre par quelque moyen que ce soit l\u2019utilisation du site de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>, \u00e0 ne falsifier aucune mention ou \u00e9l\u00e9ment de ce site,
\u2013 \u00e0 ne pas s\u2019introduire dans un syst\u00e8me informatique, \u00e0 ne pas en alt\u00e9rer le contenu, ou commettre l\u2019une quelconque des infractions r\u00e9prim\u00e9es par les articles 323-1 \u00e0 323-7 du Code P\u00e9nal (\u00ab\u00a0hacking\u00a0\u00bb),
\u2013 \u00e0 ne pas proc\u00e9der \u00e0 l\u2019envoi en nombre de messages non sollicit\u00e9s dans les bo\u00eetes aux lettres des autres internautes (\u00ab\u00a0spamming\u00a0\u00bb).<\/p>\n\n\n\n

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h5>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent site constitue une \u0153uvre de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>. au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>. Ils ne peuvent \u00eatre copi\u00e9s ou imit\u00e9s en tout ou partie sauf autorisation expresse de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>. Vous pouvez en faire la demande en envoyant un courriel.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les r\u00e9utilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u0153uvres qui y sont reproduites ne sont autoris\u00e9es que pour un usage personnel et priv\u00e9 conforme aux dispositions de l\u2019article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l\u2019auteur du site et\/ou de ces \u0153uvres multim\u00e9dias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter pr\u00e9judice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les r\u00e9utilisations \u00e0 des fins publicitaires, commerciales ou d\u2019information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Le logo de\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0ne peut-\u00eatre modifi\u00e9 \u2013 proportions, couleurs, \u00e9l\u00e9ments, constituants \u2013 et ne peut \u00eatre sujet \u00e0 aucune transformation, animation ou tout autre processus. Toute personne ne respectant pas les dispositions l\u00e9gales applicables se rend coupable du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on et est passible des sanctions p\u00e9nales pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n

LIEN HYPERTEXTE<\/h5>\n\n\n\n

Le site\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong><\/strong>\u00a0contient des liens hypertextes permettant d\u2019acc\u00e9der directement \u00e0 d\u2019autres contenus.\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0ne pouvant proc\u00e9der au contr\u00f4le permanent de ces contenus, elle ne peut \u00eatre tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu de ces sites et d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 ces contenus manqueraient aux obligations l\u00e9gales, r\u00e9glementaires ou contractuelles.\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0autorisent la mise en place d\u2019un lien hypertexte vers son site\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong><\/strong>\u00a0pour tous les sites Internet li\u00e9s \u00e0 son secteur d\u2019activit\u00e9. Pour les autres domaines il est n\u00e9cessaire de faire une demande \u00e9crite aupr\u00e8s du service communication de\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong><\/strong>. Le lien doit aboutir \u00e0 la page d\u2019accueil du site (home page) et le site\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong><\/strong>\u00a0doit appara\u00eetre dans une nouvelle fen\u00eatre. Les pages du site\u00a0www.marabout-jose.fr<\/strong><\/strong>\u00a0ne doivent en aucun cas \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des pages d\u2019un autre site (Frame). Sauf autorisation sp\u00e9cifique qui pourra \u00eatre accord\u00e9e au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. Dans tous les cas d\u2019esp\u00e8ce,\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0se r\u00e9serve le droit de demander la suppression d\u2019un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les r\u00e8gles ainsi d\u00e9finies.<\/p>\n\n\n\n

NETIQUETTE<\/h5>\n\n\n\n

L\u2019internaute est parfaitement inform\u00e9 de l\u2019existence des r\u00e8gles et usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de \u00ab Netiquette \u00bb ainsi que des diff\u00e9rents codes de d\u00e9ontologie accessibles sur Internet.<\/p>\n\n\n\n

DISPONIBILIT\u00c9 DES SERVICES<\/h5>\n\n\n\n

Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0s\u2019efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais peut interrompre l\u2019acc\u00e8s, notamment pour des raisons de maintenance et de mise \u00e0 niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques.\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0n\u2019est en aucun cas responsable de ces interruptions et des cons\u00e9quences qui peuvent en d\u00e9couler pour l\u2019internaute ou tout tiers. Il est rappel\u00e9 que\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0peut \u00e0 tout moment mettre fin \u00e0 ses services ou en modifier leurs caract\u00e9ristiques notamment pour des raisons techniques, et cela sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n

MODIFICATION DES PR\u00c9SENTS TERMES ET CONDITIONS<\/h5>\n\n\n\n

Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0se r\u00e9serve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d\u2019avertissement de la pr\u00e9sente charte. La pr\u00e9sente charte est soumise au droit fran\u00e7ais. Pour toute question, vous pouvez contacter\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

RESTRICTION D\u2019ACC\u00c8S<\/h5>\n\n\n\n

Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0s\u2019efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais peut interrompre l\u2019acc\u00e8s, notamment pour des raisons de maintenance et de mise \u00e0 niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques.\u00a0Marabout Jos\u00e9<\/strong><\/strong>\u00a0n\u2019est en aucun cas responsable de ces interruptions et des cons\u00e9quences qui peuvent en d\u00e9couler pour l\u2019internaute ou tout tiers. Il est rappel\u00e9 que Marabout Jos\u00e9<\/strong>\u00a0peut \u00e0 tout moment mettre fin \u00e0 ses services ou en modifier leurs caract\u00e9ristiques notamment pour des raisons techniques, et cela sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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